Point de vue : Le Web n’est plus une jungle

Avec la condamnation de Fuzz.fr et la plainte de Calt contre DailyMotion, c’est une nouvelle page juridique du Web français qui se tourne. On a longtemps cru que le Web pourrait faire exception en terme de droit et que le Web 2.0 pourrait permettre une parole plus libérée car collaborative, donc diluant les responsabilités auprès de tous les internautes. Les « portails » ne seraient qu’ « hébergeurs » d’opinions, donc exempts de responsabilité.

Il n’en est rien. Ce que nous rappellent les juges en condamnant Fuzz.fr est simplement une logique de bon sens : le profiteur est le payeur. Si une information est diffamatoire, si un droit d’auteur ou d’image est utilisé sans être rémunéré, c’est l’éditeur du site - c'est-à-dire celui qui en tire le bénéfice direct – qui doit en subir les conséquence.

Moralité : Non, on ne peut plus remplir les sites Web avec n’importe quel contenu. Dès lors qu’on souhaite animer un site Web à destination marchande ou relationnelle par des textes, musiques ou vidéos, il est nécessaire d’utiliser des contenus dont les droits sont clairs et l’origine contrôlée. Ce n'est qu'à ce prix que le Web deviendra finalement un média comme les autres.

Jérémie Waintain, Directeur Général de DigiCompanion